TVA

La caisse gère plusieurs taux de TVA et applique le bon taux selon l'article et le mode de vente. Une ventilation correcte de la TVA est indispensable à la conformité fiscale.

Taux de TVA

Configurez les taux applicables à votre activité (droit Gestion des taux de TVA). En restauration, les taux courants sont :

• 10 % : restauration sur place et vente à consommer immédiatement.
• 5,5 % : produits alimentaires à emporter destinés à une consommation différée.
• 20 % : boissons alcoolisées et certains produits.

Ces taux et leur application relèvent de la réglementation en vigueur : rapprochez-vous de votre comptable en cas de doute.

Taux par article

Chaque article porte un taux de TVA par défaut. Voir Produits et tarifs.

TVA et mode de vente

Le taux réellement appliqué dépend du mode de vente : un même produit peut être taxé différemment sur place et à emporter. La caisse applique automatiquement le bon taux selon le mode choisi.

Ventilation dans les rapports

Les rapports X et Z détaillent le chiffre d'affaires par taux de TVA (base HT, montant de TVA, total TTC). Cette ventilation est reprise dans les exports comptables. Voir Rapports X et Z.

Responsabilité fiscale

Le paramétrage des taux et leur affectation aux produits engagent votre responsabilité fiscale. Vérifiez la cohérence taux / produit / mode de vente avant l'ouverture, et faites valider votre configuration par votre comptable.